contact@rosepaillette.fr

Mention légales

Mentions légales :

Rose Paillette est Immatriculée au RCS de Paris sous le N° 444 236 202 00057

6 Square Desaix 75015 Paris – France

E-mail : contact@rosepaillette.fr

Hébergement :

IONOS SARL 7, place de la Gare BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex France L’utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d’accès et d’utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier ces dernières à tout moment, aussi nous invitons les utilisateurs à s’y reporter régulièrement.

Propriété intellectuelle :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.Les documents, informations, éléments graphiques, … de toute nature figurant sur le site www.rosepaillette.fr ne peuvent faire l’objet de copies. De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de Rose Paillette.

Liens hypertextes :

Rose Paillette autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse www.rosepaillette.fr après une simple information préalable du webmestre. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. Le site www.rosepaillette.fr se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas, il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

Interdiction de mirroring :

Aucune mise en ligne du Site par un tiers sous une autre URL n’est autorisée.

Droit applicable. Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Dysfonctionnement et virusActuellement les versions Chrome, Internet Explorer 7 ou supérieure et Firefox assurent le meilleur fonctionnement de ce site.

Rose paillette ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.

Sites liés :

Rose paillette décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L’accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur. Rose paillette décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenus sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site : www.rosepaillette.fr

Informations sur les cookies :

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un « cookie » peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un « cookie » est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Ce procédé est destiné à permettre à Rose paillette de suivre les internautes au fil de leur navigation sur le site www.rosepaillette.fr afin de pouvoir mieux répondre à leurs attentes et leurs besoins.

L’utilisateur peut cependant s’opposer à la mise en place de « cookies » en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.

Informations nominatives :

Droit d’accès et de rectification : Dans ce site, les internautes peuvent être amenés à communiquer des données personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés. Si tel est le cas, conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s’adressant au webmestre à l’adresse suivante : contact@rosepaillette.fr

Par ailleurs, lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la CNIL.